Environnement

Outre l’ensemble des données supra-SCoT issues de toutes les contraintes ou enjeux environnementaux (les zones inondables, réservoirs de biodiversité du Schéma Régional de Cohérence Ecologique, servitudes…), le SMPV a constitué une base cartographique pour vérifier l’intégration des enjeux du SCoT au sein des POS/PLU.

Ainsi, toutes les protections issues du SCoT sont cartographiées (noyaux centraux, corridors écologiques, périmètre d’appellation d’origine…) et sont catégorisées en fonction de leur intégration au sein des documents d’urbanisme locaux.

Eléments de la base de données

 

Liste des enjeux SCoT

Données

Date
de mise à jour

Aire AOC

  • Surface

Mise à jour à chaque modification ou révision des POS/PLU

 

Noyaux centraux

 

  • Nom du noyau central
  • Surface

Corridors éco-structurants

  • Fonction du Corridor
  • Longueur

Secteurs de zone en AOC inconstructible dont le règlement des POS/PLU est incompatible avec le SCoT

 

  • Commune
  • Nom de Zone
  • Destination : Agricole ; Naturel ; Activité ; Habitat ; Equipement ; Jardin ; Voie ferrée…
  • Nom du noyau central
  • Surface compatible, incompatible ou utilisations du sol ne compromettant pas la préservation visée par le SCoT

Secteurs de zone en noyau central inconstructible dont le règlement des POS/PLU est incompatible avec le SCoT

 

  • Commune
  • Nom de Zone
  • Destination : Agricole ; Naturel ; Activité ; Habitat ; Equipement ; Jardin ; Voie ferrée…
  • Nom du noyau central
  • Surface compatible, incompatible ou ne compromettant pas le fonctionnement écologique du noyau

Tronçons de corridors pour lesquels les POS/PLU ne mentionnent pas les reculs ou les reculs définis sont incompatibles avec  le SCoT.

  • Commune
  • Nom de la zone
  • Destination : Agricole ; Naturel ; Activité ; Habitat ; Equipement ; Jardin ; Voie ferrée…
  • Fonction du corridor
  • Longueur des corridors compatibles ou incompatibles avec le SCoT

 

Exemple cartographique

Cliquez sur les images pour les agrandir

 

observatoire_environnement_01

observatoire_environnement_02